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Le blog des mamans solos

Les mamans solos face à l’Aide à la Jeunesse

She needs help.

Suite à une séparation ou à un divorce difficile, les femmes se retrouvent souvent seules face à l’adversité. Les aléas de la vie font qu’un obstacle sur la route peut contraindre les mamans solos à chercher de l’aide. Un burn out, une maladie physique, une dépression passagère, la perte d’un emploi ou du logement. Ces événements de vie peuvent nous arriver à toutes. La famille élargie n’est pas toujours présente dans notre société individualiste. Il nous paraît donc tout naturel de nous tourner vers les services sociaux. En Belgique, les instances que l’on pense être capables de nous aider sont le SAJ et le SPJ. Mais quand on est face à la réalité de ce que celles-ci nous proposent et que l’on fait les frais des dysfonctionnements du système de l’Aide à la Jeunesse, on peut très vite déchanter. Explications.

1/ Comment le système de l’Aide à la Jeunesse fonctionne-t-il ?

Quand une aide réelle est proposée

Avant d’entrer dans le vif du sujet, je tiens à préciser que toutes les situations qui aboutissent au SAJ ou au SPJ ne se passent pas mal. Certaines mamans ont été bien aidées par eux mais aussi par les services qui sont mandatés. Comme par exemple les services d’accompagnement en famille, les centres d’observation et d’orientation, les institutions où les enfants peuvent être placés provisoirement etc. C’est le cas quand la maman ne sait plus s’en occuper pour raison de santé. Ou parce qu’elle doit se remettre d’un événement traumatique qu’elle a vécu. Etc.etc.

Malgré ce que je viens d’écrire, j’aimerais tout de même rajouter que d’après moi priver un enfant de sa mère c’est aussi le mettre en danger. Il peut avoir ce que l’on appelle un traumatisme du développement. Ou encore un trouble de l’attachement si l’éloignement est trop long. Et lorsque l’enfant est petit, plus il dure, plus les dégâts seront importants.

Premier dysfonctionnement de l’Aide à la Jeunesse : les placements abusifs

Donc si la maman n’est pas bien, par exemple si elle n’arrive plus à travailler, un placement peut se justifier. Ce qui n’est pas normal c’est de laisser l’enfant en institution ou en famille d’accueil alors que la maman s’est rétablie. Cela sous prétexte qu’il s’est habitué comme ça, qu’il s’est attaché à la famille d’accueil etc. Si vous êtes dans cette situation, je vous conseille de demander à un.e psychologue indépendant.e de réaliser un examen psychologique (ou bilan). De préférence avec l’utilisation de tests ayant fait leurs preuves comme le MMPI-2 (test de personnalité). Dans le cas où le bilan atteste que vous êtes en bonne santé mentale, votre enfant doit vous être rendu. Si ce n’est pas le cas alors cela signifie que vous êtes victime de placement abusif de votre/vos enfant.s. Il s’agit en fait d’une violence institutionnelle.

Dans ces cas-là, ce qui est abusif ce n’est pas la mesure en elle-même mais son renouvellement. Qui peut être ordonné chaque année par le SAJ ou le Juge, parfois jusqu’à la majorité de l’enfant.

Deuxième dysfonctionnement de l’Aide à la Jeunesse : les enfants en danger ne sont pas protégés

Dans cet article, je vais relever des situations où ça ne se passe pas bien parce que l’enfant est en danger avec un autre membre de la famille. Dans les cas des mamans que j’accompagne, il s’agit la plupart du temps du père qui est violent avec l’enfant ou les enfants. On parle donc de violences intrafamiliales, celles-ci allant généralement de pair avec les violences conjugales.

Certains services que je vais nommer ici travaillent dans le plus grand respect des familles et surtout, des enfants. C’est le cas par exemple des Centres PMS qui aident les petits et les grands victimes de harcèlement à l’école. Mais pour d’autres ce n’est pas le cas. Je le sais parce que j’ai assisté à de nombreuses réunions mais aussi parce que j’ai eu l’occasion d’entendre des mamans me raconter ce qu’elles ont vécu.

2/ SAJ/SPJ : aide ou contrôle ?

« Le Service d’Aide à la Jeunesse (SAJ) est une aide volontaire »

Lorsqu’on est confronté à des décisions que l’on n’a pas choisies, on est en droit de se demander si c’est vraiment une aide. Dans certains cas : oui.

Par exemple :

  • La maman solo est en burn out ou malade et doit être hospitalisée.
  • Un des parents ou les deux ont des problèmes de santé mentale : alcoolisme, dépendance aux drogues, psychose, dépression ou troubles anxieux sévères, traumatismes (accident, violences conjugales etc.).

Dans ces cas-là, un placement en urgence des enfants permet de souffler, de se soigner, de se remettre, de chercher un logement et un emploi. Un suivi en famille permet d’avoir l’aide d’une Assistante sociale (la déléguée en charge du dossier) et/ou d’un service mandaté. Parfois, l’enfant ou le jeune est placé durant un temps déterminé (par exemple trois semaines) dans un centre d’observation. Ce qui permet dans certains cas d’étudier la situation.

Une des particularités du SAJ est la suivante : les deux parents doivent être d’accord avec l’aide qui leur est proposée. Ils doivent tous les deux signer un document. S’ils ne sont pas d’accord (aucun des deux ou seulement un des deux), le dossier est renvoyé au Parquet. Ce dernier l’envoie ensuite au Tribunal qui mandate le SPJ pour mettre en œuvre la mesure décidée par la Juge. Par exemple, un placement ou un suivi en famille.

« Le Service de Protection de la Jeunesse (SPJ) est une aide contrainte »

Faut-il vraiment écouter les menaces des intervenants du SAJ lorsqu’ils disent que sans accord le dossier sera renvoyé au Tribunal et passera au SPJ ? Ce dernier prenant des mesures « que vous le vouliez ou non » ? Est-ce normal d’avoir peur du SPJ en raison du fait que les décisions y sont contraignantes ? Et bien non, pas vraiment car le contrôle n’est pas plus coercitif qu’au SAJ. Nous verrons plus loin pour quelles raisons.

Avant la réforme du décret de 1991, on parlait de « Service de protection judiciaire ». Pourquoi ce changement de nom ? Parce que Rachid MADRANE, Ministre de l’Aide à la Jeunesse en 2018, a souhaité revoir le fond du décret. Son objectif était de restreindre les pouvoirs des Juges de la Jeunesse et d’augmenter ceux des directeurs de SPJ.

Le SPJ est chargé de la mise en œuvre des décisions du Tribunal de la Famille. Même si le Parquet a classé sans suite le dossier, il peut être rouvert à tout moment. Le Tribunal, lui, se prononce chaque année pour reconduire la décision (placement, suivi en famille). C’est ce que le SAJ propose également. La différence entre les deux c’est que si votre dossier est au Tribunal, la protection de votre enfant doit être assurée par le pouvoir judiciaire. Ses droits doivent donc être (en principe) respectés. A l’inverse, au SAJ, vous n’avez aucune garantie que votre enfant sera protégé. C’est ce que nous allons étudier dans cet article.

Mon conseil si votre/vos enfants est/sont en danger et si vous n’êtes pas d’accord avec les propositions d’aide du SAJ : ne signez pas le document ! Votre dossier passera au SPJ mais c’est parfois préférable.

3/ L’esprit de l’Aide à la Jeunesse : qu’est-ce que la déjudiciarisation ?

Rôle de SOS-enfants et des centres du guidance

Les services SOS-enfants, les centres de guidances et certains psychologues indépendants travaillent pour le SAJ ou le SPJ sous mandat. Ce qui équivaut à un mandat du Juge pour une expertise. Ils réalisent des bilans et des suivis psychologiques de l’enfant ou du jeune et de sa famille. Ensuite ils envoient un rapport, qui n’est donc pas soumis au secret professionnel vis-à-vis du mandant. Vous n’avez aucun droit de véto ni même de regard sur ce que l’on dit sur vous. La difficulté principale étant que le SAJ et les services SOS-enfants gardent les dossiers d’enfants en danger sans les transmettre au Parquet. Tant que les parents sont d’accord, il font de la thérapie familiale !!!

On assiste donc à des “thérapies de familles maltraitantes ou incestueuses”, comment l’aiment à dire certains psychologues et pédopsychiatres des services SOS-enfants. Afin de réaliser leur travail de suivi psychologique et pédopsychiatrique, ils utilisent principalement la méthodologie systémique. De même, ils s’inspirent largement des théories psychanalytiques, principalement freudiennes. Bien que tout autant plébiscitées dans les Universités, les thérapies humanistes et cognitivo-comportementales n’ont pas leur place chez SOS-enfants. Quant aux thérapies du trauma et aux théories de l’attachement, elles leur sont complètement étrangères.

La maltraitance est donc vue comme un symptôme familial. Les intervenants (pédopsychiatres, psychologues, criminologues, assistantes sociales) vont réunir les familles en organisant des confrontations entre l’enfant victime et l’auteur des violences. Le plus souvent le père mais parfois la mère, le frère ou plusieurs membres de la famille. Ils rédigent ensuite un rapport qu’ils envoient au SAJ. Ce dernier prend alors des décisions sans consulter le Juge puisque ces dossiers sont déjudiciarisés.

Rôle du SAJ

Les délégué.e.s vont user de stratagèmes pour convaincre les parents de signer l’accord. Celui-ci propose généralement un suivi en famille, une thérapie ou un placement des enfants. Bien souvent, ils/elles les menacent de faire passer le dossier au SPJ. Ce qui impliquerait sa judiciarisation (un Juge serait nommé pour le dossier) et ne correspondrait donc pas à l’esprit du décret. Les pressions sont donc énormes pour que les règles de base imposées aux acteurs de l’Aide à la Jeunesse soient respectées.

Je pense qu’il est inutile de préciser ce que la déjudiciarisation implique. La vie reprend comme si de rien n’était. Mis à part le fait que la famille doit se rendre, souvent après des mois d’attente qu’une place se libère, à la thérapie imposée par le SAJ. Et bien sûr, on assiste au grand soulagement du membre de la famille suspecté. Car dans ces cas-là, il ne sera pas inquiété. Il pourra donc continuer à exercer sur l’enfant menaces, coups, insultes, attouchements et tout ce qu’il souhaite en toute impunité. Avec bien souvent une augmentation des violences. En effet, on observe que celles-ci s’intensifient lorsque l’enfant « a osé » en parler dans le but d’être protégé. On peut dès lors imaginer quel degré de confiance les enfants victimes auront dans la société une fois l’âge adulte atteint. Le « #metooinceste » a décidément encore bien du chemin à parcourir en Belgique.

Rôle des intervenants de première ligne

En cas de découverte d’une maltraitance physique ou psychologique, d’un abus sexuel ou d’une négligence envers un enfant au sein de sa famille, que vont faire les travailleurs de terrain ? Hôpitaux, Centres PMS, psychologues, médecins traitants, directeurs d’écoles, institutrices etc. vont s’adresser soit aux services SOS-enfants soit directement au SAJ. Cette action permet d’éviter que les victimes et les parents protecteurs ne portent plainte à la Police. C’est ce que les intervenants psycho-médico-sociaux ont appris durant leurs études. Si le danger dans lequel l’enfant se trouve vient de la famille, le problème doit être réglé avec la famille. Avec bien entendu « l’aide » de professionnels. Ces derniers vont agir avec le pseudo-accord ou l’accord forcé des enfants et du parent protecteur.

Lorsque le dossier est envoyé au SAJ ou chez SOS-enfants, les intervenants de première ligne se sentent, dans la majorité des cas, rassurés. Ils pensent avoir fait leur devoir : l’enfant sera, selon eux, assurément protégé. Le dossier atterrira dans les mains de professionnels de l’aide aux enfants victimes de maltraitance ou d’abus sexuels. Il semble donc normal pour les intervenants envoyeurs qu’il y reste.

Parmi les intervenants tels que le médecin traitant, le thérapeute indépendant, la TMS de l’ONE ou la psychologue de PMS, quasi personne ne se posera la question de savoir si l’auteur des violences sera éloigné de l’enfant victime ou non. Et quand bien même ils s’en inquièteraient, et bien il est entre de bonnes mains donc tout ira bien pour lui, n’est-ce pas ? Certes, il est plus facile de faire confiance les yeux fermés que de vérifier une information.

Ces dossiers ne sont donc pas judiciarisés, ce qui signifie que l’auteur des violences n’est JAMAIS poursuivi par le Tribunal tant que la famille reste sous la main-mise du SAJ. Les magistrats du Parquet et les policiers avec lesquels j’en ai discuté déplorent cela. Et moi aussi, ainsi que les mamans qui doivent conduire leur enfant chez le père maltraitant et/ou incestueux, la mort dans l’âme.

4/ Que faire alors pour que votre enfant soit protégé ?

Si vous constatez que des violences ont été commises sur votre enfant, voici mes conseils. Ils sont basés sur mon expérience. Disons que c’est pour moi la moins mauvaise solution.

1° Refuser de signer avec le SAJ et passer au SPJ.

2° Même si vous restez au SAJ et que vous signez l’accord, faites-vous assister et faites assister votre enfant par un avocat. De quelle manière ? En contactant le BAJ (Bureau d’Aide juridique) pour pouvoir bénéficier de la gratuité pour vous-même si vous êtes dans les conditions ET pour votre enfant qui, lui, y a droit d’office. Le SAJ ne va pas forcément vous le dire. Ces braves dames vont vous dire que vous ne pouvez pas demander vous-même que votre enfant soit assisté par un avocat. Du coup il y a de fortes chances pour que vous ne fassiez pas la démarche.

A contrario, un suspect de violences qui va être entendu en « Salduz 3 ou 4 » va être prévenu par écrit par la Police, plusieurs jours à l’avance qu’il peut avoir un avocat gratuit. Cherchez l’erreur. Il y en a d’autres. Si vous en relevez vous-mêmes je suis intéressée d’avoir vos témoignages !

5/ Un fait qualifié infraction doit-il être judiciarisé ?

Si vous posez la question à un juriste, la réponse à cette question sera : oui bien entendu ! C’est pour lui évident. Dans les cas de maltraitances physiques et/ou psychologiques, abus sexuels et/ou négligence, les faits doivent être portés à la connaissance de la Justice. J’insiste là-dessus mais c’est important : si votre enfant est en danger, allez porter plainte à la Police. Et cela qu’il y ait déjà un dossier au SAJ ou non !

Néanmoins, même si vous faites cette démarche, le problème peut subsister si le Magistrat du Parquet classe le dossier sans suite : il retourne au SAJ ! Et la boucle est bouclée : les thérapies familiales, suivi psychologiques et bilans chez SOS-enfants ou en Centre de guidance / chez un psychologue indépendant reprennent.

Résultat : on en revient au même point ! Il n’empêche que s’il y a de nouveaux faits, si votre enfant est à nouveau victime, vous avez le droit de retourner porter plainte à la Police. Et ce même le lendemain de la première plainte !

Attention : si vous portez plainte contre le père de votre enfant et que vous entamez des démarches au pénal, ne vous mettez pas en tort. Si vous ne comptez pas présenter votre enfant à votre ex-conjoint violent durant l’enquête de la Police, prévenez tout de suite votre avocat. Exigez qu’il envoie une requête au Juge expliquant la situation. Demandez une mesure urgente et provisoire (ce que l’on appelait une “action en référé” auparavant) afin que l’hébergement ou les visites chez le père soient suspendues. Merci à l’avocate spécialisée en droit de la Jeunesse qui m’a soufflé l’idée !

6/ Quel pouvoir d’action pour les intervenants psycho-médico-sociaux témoins du danger ?

Si vous êtes un intervenant indépendant ou même si vous travaillez au SAJ, au SPJ, dans un service mandaté ou dans une équipe SOS-enfants ET que vous avez connaissance qu’un enfant est en danger mais que rien n’a été entrepris pour le protéger, vous pouvez agir ! Voici mes conseils, dont les deux premiers me viennent du pédopsychiatre qui me supervise (j’en profite pour l’en remercier) et le troisième m’a été suggéré par une avocate bienveillante.

  • Avec l’aide du parent protecteur, réunissez tous les intervenants qui ont vu l’enfant et qui ont reçu ses confidences. Ils sont donc considérés par la Justice comme témoins du dévoilement des faits.
  • Faites un signalement commun par mail au Parquet de votre arrondissement judiciaire.
  • Expliquez que l’enfant vous a confié que (description succincte des faits) et que vous invoquez le code pénal. Et plus particulièrement la « non-assistance à personne en danger ». Cela vous permet de lever le secret professionnel.

Le mieux étant que la personne qui signale le danger ne soit pas soumis au secret de la même manière et cite le médecin traitant, le/la psychologue qui eux sont soumis à une déontologie stricte. Cela peut être l’instituteur de l’enfant, l’AS du CPAS, un éducateur etc. etc. De préférence pas quelqu’un de la famille qui pourrait être considéré comme allié du parent protecteur dont les déclarations n’ont pas été prises en considération.

7/ Quelle légitimité pour parler des dysfonctionnements de l’Aide à la Jeunesse ?

Même constat après 20 années d’expérience

Je finirai en disant que : oui, tout ce que j’ai expliqué plus haut peut paraître choquant, incroyable et même incompréhensible aux yeux de certains lecteurs incrédules. Les Conventions européennes et internationales relatives aux droits de l’enfant veulent que celui-ci soit protégé des actes de violences qui sont commis contre lui au sein même de sa famille comme ailleurs. Mais certains professionnels de l’aide les ignorent largement, comme j’ai pu le démontrer.

Vous qui me lisez êtes en droit de vous demander : pourquoi cette psychologue est-elle légitime pour affirmer tout cela dans un article ? Parce que je ne suis pas une simple psychologue. Cela fait 20 ans que je me spécialise sur la question des enfants en danger. Je suis aussi expert auprès des Tribunaux. Par le passé, j’ai eu l’occasion de travailler pour le SAJ et le SPJ ainsi que pour plusieurs services de l’Aide à la Jeunesse, mandatés ou non.

De nombreux dossiers de violences conjugales et intrafamiliales

Lorsque j’accompagnais les femmes victimes de violences conjugales mais aussi institutionnelles, j’ai lu des dizaines de dossiers d’enfants en danger. Les nombreuses fois où j’ai été mandatée par le Parquet, j’ai assisté à des auditions vidéo-filmées d’enfants et d’adolescents victimes à la Police. Pour chaque audition, j’ai donné mon avis oral au magistrat et j’ai rédigé un ou plusieurs rapports d’expertise. Malgré cela, un classement sans suite « faute de preuve » était ordonné par le Magistrat dans neuf cas sur dix. J’ai été témoin du fait que quand le pénal rend sa copie, le protectionnel le remplace. J’ai pu observer la manière dont ça se passe, dont le système fonctionne.

Durant treize années d’accompagnement de ces femmes, j’ai pu constater que c’est le parent protecteur, généralement la mère, qui tente de dénoncer mais elle n’est pas entendue. Souvent même, ses tentatives de protéger son enfant se retournent contre elle : l’enfant est placé ou, pire, confié à la garde exclusive du père ! Certaines mamans doivent voir leur enfant victime dans un Espace-rencontre (sous surveillance des intervenants), une fois deux heures par semaine quand elles ont de la chance mais parfois une heure une fois par mois. Quand cela changera-t-il ? De quel droit l’Etat belge enlève-t-il un enfant à sa mère et omet sciemment de le protéger ?

Je terminerai en dédiant cet article à toutes les mamans qui tantôt essaient tant bien que mal de protéger leurs enfants, tantôt dépensent toute leur énergie pour qu’ils restent simplement avec elles, à la maison, ou qu’ils leur reviennent s’il a été placé. Je fais le voeu qu’ils aillent là où ils seront protégés et choyés. Car je pense vraiment qu’être privé du droit d’être aimé est la pire chose qu’un enfant puisse vivre. Merci de m’avoir lue.

Vous êtes maman solo, vous êtes confrontée à ce problème et vous avez des questions ? Rejoignez-moi et posez-les dans le groupe privé Psycho-maman. Que vous soyez parent ou professionnel, vous serez peut-être intéressé.e par une de nos formations.

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